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MENTIONS LÉGALES

  1. François GERVAIS

 

GERVAIS François-Artisan

Siret : 85083429200011

APE : 2740Z

Mail : manufacturedartgervais@gmail.com

   2. Hébergeur

Le site de GERVAIS François est hébergé par la société :

 

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

   3. L’utilisateur

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Pour retrouver l'ensemble des informations relatives à l'utilisation et au paramétrage des cookies, veuillez-vous informer grâce au paragraphe 6).

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser au créateur du site via l’adresse manufacturedartgervais@gmail.com

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l'objet, sans consentement du directeur de la publication, d'aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

   4.DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Le présent site Internet est la propriété de FRANCOIS GERVAIS, Artisan enregistrée sous le numéro 850834292000117 au registre de la Chambre des métiers et de l’artisanat de Seine Maritime et domiciliée 11 Place du Boulingrin 76000 ROUEN - France.

 

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d'achat. L'ensemble des produits, services, procédés et programmes présentés dans le cadre du site https://www.manufacturedartgervais.com/  peuvent ne pas être proposés dans chaque pays. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


FRANCOIS GERVAIS n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site web https://www.manufacturedartgervais.com/  .


Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, FRANCOIS GERVAIS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels FRANCOIS GERVAIS n'a aucun contrôle.


Le site web de FRANCOIS GERVAIS https://www.manufacturedartgervais.com/  est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de FRANCOIS GERVAIS.
Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de FRANCOIS GERVAIS, l'accès au site Internet pourra être interrompu.


Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions sans notification d'aucune sorte. Les informations, descriptifs produits, budget et photos ne sont pas contractuels.

   5. Politique de confidentialité

 

La présente politique de confidentialité est fondée sur le Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) ainsi que sur votre consentement éclairé. Elle a pour objectif de vous informer sur le traitement de vos données à caractère personnel.

 

Cette politique de confidentialité ne s’applique qu’aux renseignements recueillis par le présent site, bien que ce dernier puisse contenir des liens vers d’autres sites externes. Vous comprenez bien que nous ne pouvons vous garantir que ces sites appliquent la même politique que nous en matière de respect de la vie privée, c’est pourquoi nous vous engageons à prendre connaissance des politiques de confidentialité des sites web que vous seriez amené(e) à visiter à partir de celui-ci avant de remettre vos données personnelles.

 

Nous nous réservons la possibilité de modifier à tout moment cette politique de confidentialité, ces modifications entrant en vigueur immédiatement. Or, à chaque nouvelle utilisation du présent site, vous vous soumettez à la politique de confidentialité en vigueur.

Aussi, nous vous invitons à relire régulièrement cette page afin de maintenir votre consentement.

 

Quels renseignements sont collectés sur ce site ? Il n’y a pas de données collectées autrement que par les cookies. Ce site internet est un site vitrine, sans espace vente, sans news letter, sans formulaire de contact. Lorsque vous visitez un site internet, vous demeurez anonyme. Les informations collectées au cours de votre navigations servent à analyser votre comportement sur ce site et l’usage que vous en avez afin d’améliorer votre expérience utilisateur.

 

   6. Les cookies

  1. Utilisation des cookies

Cette rubrique est consacrée à l'utilisation des cookies par les sites réalisés par la société WIX. Elle vous permet d'en savoir plus sur l'origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de ce site et sur vos droits. Cette page est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de nos sites et tenir compte de vos souhaits.

   2.Qu'est-ce qu'un cookie ?

Lors de vos visites sur ce site, des informations vous concernant ou relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d'être lues ou enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

   3.A quoi servent les cookies émis sur nos sites ?

Quel que soit le type de cookies, seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Les cookies peuvent avoir de nombreuses finalités. Ci-dessous, vous trouverez la liste des différents types de cookies émis sur nos sites.

 

 

   4.Les cookies que nous émettons à des fins indispensables :

Ces cookies sont essentiels au fonctionnement du site. Sans eux, il ne serait pas possible d'accéder à nos contenus ou services, par exemple, la mise en page

   5. Les cookies des réseaux sociaux

La présence de boutons de partage sur nos sites signifie que des cookies peuvent être installés dans votre terminal. Il en ainsi des boutons FacebookTM, et InstagramTM.

Sans même cliquer sur ces boutons, il est ainsi possible que les réseaux sociaux suivent votre navigation sur nos sites et collectent ainsi des données. Il nous est impossible de contrôler les informations alors récupérées.

Les informations collectées vont influencer le contenu des pages publicitaires présentes sur ces réseaux sociaux en fonction de vos intérêts.

Il est possible de s'opposer à l'installation de tels cookies mais vous ne pourrez plus bénéficier des fonctionnalités des boutons de partage.

Pour plus d'information, vous pouvez consulter la politique de protection de vie privée de ses réseaux sociaux.

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains de nos services nécessitant l'utilisation de cookies.

   6. L'accord sur les cookies

L'enregistrement d'un cookie dans un terminal est subordonné à la volonté de l'utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement notamment à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l'enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

   7.Le refus des cookies

Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains de nos sites. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier pour effectuer un achat. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

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   8.Comment exprimer votre choix ?

Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Vos choix exprimés en fonction du navigateur que vous utilisez

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre navigateur de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés préalablement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Pour Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Pour Safari : https://support.apple.com/?path=Safari/3.0/fr/9277.html

Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Pour Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

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